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Prisme > CS : VIE ET FORMATIONS PROFESSIONNELLES > ENVIRONNEMENT SOCIOPROFESSIONNEL > RELATION PROFESSIONNELLE > REPRESENTANT DU PERSONNEL > COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUESynonyme(s)CSE |
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Dans un établissement ou service social ou médico-social (ESSMS), les risques ne manquent pas. Ils peuvent provenir de défaillances techniques ou d'une mauvaise utilisation des équipements de production d'énergie et de chaleur, des installations[...]Article
Gladys LEPASTEUR, Auteur |Le dispositif expérimental de relayage à domicile devrait être prolongé de deux ans jusqu’en décembre 2023. L’enjeu ? Mieux objectiver l’impact des dérogations prévues au droit du travail sur les services, et surtout sur leurs salariés. De leur [...]Article
Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur |La mise en place d’un comité social et économique s’impose à toutes les entreprises occupant au moins 11 salariés. Quelles sont les prérogatives de cette instance représentative du personnel ? De quels moyens dispose-t-elle pour mener à bien sa [...]Article
Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur |Le harcèlement au travail, qu'il soit moral ou sexuel, est puni par le code pénal. En la matière, l'employeur et les représentants du personnel ont les moyens d'agir sur des comportements qui affectent la santé des salariés et leurs conditions d[...]Article
Jean-Marc ENGELHARD, Auteur |Un an déjà que toutes les organisations de plus de onze salariés, disposent d'un comité social et économique (CSE). Souvent encore en phase de rodage en raison de la crise sanitaire, cette nouvelle instance représentative du personnel doit désor[...]Article
Jean-Marc ENGELHARD, Auteur |Changements de services ponctuels, journées "Vis mon métier", mais aussi meilleure prise en compte des suggestions des professionnels en matière d'organisation ou d'équipement... Autant de mesures mises en place par l'Ehpad Les Châtaigniers pour[...]Article
CABINET DBA AVOCAT, Auteur ; Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur |Stress, harcèlement, insultes, agressions sont des facteurs de risques psychosociaux auxquels peuvent être exposés les salariés. Soumis à une obligation de sécurité, comment l'employeur peut-il agir sur ces facteurs de risques pour protéger la s[...]Article
CABINET DBA AVOCAT, Auteur ; Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur |L’employeur a l’obligation de mettre en place des actions de formation afin d’adapter ses salariés a leur poste en fonction des évolutions technologiques et du marché du travail. entre gestion des carrières, consultation des représentants du per[...]Article
Stéphane BECHAUX, Auteur |Moins d'instances, moins d'élus, moins de moyens... La mise en place des CE porte un rude coup au dialogue social. En particulier sur les sujets liés aux conditions de travail.Livre
Né de l'ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017, le comité social et économique a fêté, il y a peu, son deuxième anniversaire. Les entreprises implantées en France, dès lors que leur effectif les place sous son empire, ce qui advient vite av[...]Article
Ce troisième et dernier volet consacré au comité social et économique présente les attributions de linstitution représentative du personnel dans le cadre des entreprises et des associations. En fonction de la taille de la structure, les mission[...]Article
Nouvelle instance représentative du personnel, le comité social et économique (CSE) remplace le comité dentreprise, les délégués du personnel, le comité dhygiène, de sécurité et des conditions de travail. Premier volet dans ce numéro : la mise[...]Article
Ce deuxième volet du dossier consacré au CSE présentera, dans un premier temps, les modalités de tenue des élections professionnelles, puis sattachera au fonctionnement et aux moyens dévolus à linstitution en fonction de la taille de lentrepr[...]Livre
Alain BURLAUD | Paris : Foucher | 2019Le droit social est un droit en perpétuelle évolution. Cet ouvrage est à jour des dernières modifications en la matière./Chaque chapitre propose : un cours structuré qui met en évidence les concepts et les mécanismes fondamentaux du droit social[...]Article
Après un rappel des définitions des accidents du travail, des maladies professionnelles et des accidents de trajet, ce dossier présente le rôle et les obligations des différents acteurs qui concourrent à une démarche de prévention des accidents [...]