Mentions légales
AVANT-PROPOS
Ce portail est mis à la disposition de l’utilisateur qui en accepte les conditions et les termes, et ce par le seul fait de l’utilisation du site.
L’IRTS Normandie-Caen se réserve le droit de modifier les conditions d’accès et d’utilisation du portail à tout moment.
INFORMATIONS ÉDITEUR
Ce portail documentaire est édité par l’IRTS Normandie-Caen, association loi 1901 :
2 rue du campus
BP 10116
14204 Hérouville Saint-Clair cedex
Tél. 02 31 54 42 00
info@irtsnormandiecaen.fr
N° SIRET 413 984 303 00029
Code APE 8559 B
DIRECTION DE LA PUBLICATION
Claire Bureau, Directrice de l’IRTS Normandie-Caen
Irène Boudard, Responsable communication
Laure Lesage, Responsable du Centre de ressources documentaires
CONCEPTION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Le portail documentaire a été réalisé et développé par :
- PMB Services
- L'équipe du Centre de Ressources Documentaires de l'IRTS Normandie-Caen
Il est hébergé par :
IRTS Normandie-Caen ARRFIS
2 rue du campus
BP 10116
14204 Hérouville Saint-Clair cedex
Tél. 02 31 54 42 00
INFORMATIQUES ET LIBERTÉS
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à l’IRTS Normandie-Caen, soit par courrier (adresse ci-dessus) soit par e-mail : cdr@irtsnormandiecaen.fr.
DROITS D’AUTEUR
Les photographies, textes, slogans, dessins, images ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le portail sont la propriété de l’IRTS Normandie-Caen ou de tiers ayant autorisé l’IRTS Normandie-Caen à les utiliser.
Les reproductions sur un support papier ou informatique dudit portail et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du portail, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’IRTS Normandie-Caen est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
L’utilisation du logotype de l’IRTS Normandie-Caen devra faire l’objet d’une autorisation préalable au service communication. Cette autorisation préalable est nécessaire même dans le cadre d’un lien hypertexte à partir du logotype.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée tout particulièrement dans la cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l’intégrité des documents reproduits
- Absence de modification ou altération d’aucune sorte
- Citation claire et lisible de la source
- Inscription de l’adresse du portail documentaire de l’IRTS Normandie-Caen dans la référence.
La violation de ces conditions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
RESPONSABILITÉ
L’IRTS Normandie-Caen décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site internet extérieur, dit « site liant », vers celui de l’IRTS Normandie-Caen, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
DONNÉES ILLICITES
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, il est possible de signaler tout contenu illicite. Indiquez le lien vers le contenu estimé illicite à l'adresse suivante : cdr@irtsnormandiecaen.fr
PRÉCAUTION D’UTILISATION
L’IRTS Normandie-Caen décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son portail ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes ainsi qu’en cas d’erreur de manipulation du portail par l’utilisateur.
De plus, l’IRTS Normandie-Caen ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter l’ordinateur de l’utilisateur du portail ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au portail ou téléchargement provenant de ce portail.
ICONOGRAPHIE
Photos, icones : Adobe stock, PMB Services
Logo IRTS, photos IRTS : IRTS Normandie-Caen