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Le droit - entendu comme l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société, les rapports sociaux" (Littré) - apparaît souvent pour le profane comme un discipline technique, hautement complexe. L'impression est réelle mais se [...]Livre
Un guide vraiment pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Quelles sont les mesures de protection moins lourdes que la tutelle ? En quoi consiste la procédure d'habilitation familiale ? Curatelle simple, curate[...]Livre
Guillaume MILLERIOUX, Auteur | Bayonne : Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie | 2022L'auteur analyse le droit des majeurs protégés sous l'angle de la capacité juridique afin, d'une part, d'éclairer le fonctionnement du positif et, d'autre part, en proposer des améliorations théoriques et pratiques. Il s'agit d'une étude de la c[...]Livre
Bertrand FAURE, Directeur de publication | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | 2022Le sujet des femmes envisagé sous l'angle juridique a conduit, pour l'essentiel, à l'affirmation de l'égalité femmes-hommes, érigée à partir du milieu du XXe siècle en principe fondamental. Cette consécration juridique a ouvert la voie à une lég[...]Livre
Rue : « Chemin bordé de maisons ou de murailles dans une ville, dans un bourg... » (Littré) ; « voie de circulation routière aménagée à l’intérieur d’une agglomération, habituellement bordée de maisons, d’immeubles, de propriétés closes... » (La[...]Livre
Jérôme COURDURIES, Directeur de publication | Aix-en-Provence : Presses Universitaires de Provence | 2021L’ouvrage propose une réflexion sur l’état civil, sur ses usages et ses évolutions, en prenant pour focale la transidentité qui est devenue un lieu majeur de son questionnement. La question du changement de la mention de sexe à l’état civil n’a [...]Livre
| Paris-La Défense : LGDJ | 2021Sources du droit des obligations, personnes, familles, majeurs protégés, droit patrimonial et Université : les Mélanges en l'honneur de Madame Annick Batteur, professeure émérite de l'Université de Caen Normandie, doyen honoraire de la Faculté d[...]Livre
Anne-Sophie RANAIVO, Auteur | Paris-La Défense : LGDJ | 2020En marge de la société, les SDF - personnes dépourvues de « chez-elles » et vivant dans une situation de grande précarité - se situent a priori aussi en marge du droit. Ils restent pourtant des sujets de droit et peuvent, à ce titre, faire l'obj[...]Livre
De la première page (différences entre l'être humain, l'animal et le robot) à la dernière (exploitation de la faiblesse des personnes vulnérables avec l'affaire Liliane Bettencourt), à tout instant le droit des personnes rencontre les grands pro[...]Livre
Sujet sensible si il en est, relevant du domaine de l'intime et encore souvent tabou, la sexualité des personnes accompagnées en charge par les institutions sociales et médico-sociales est pourtant une réalité que doivent appréhender les directe[...]Livre
De la première page (différences entre l'être humain, l'animal et le robot), à la dernière (exploitation de la faiblesse des personnes vulnérables avec l'affaire Liliane Bettencourt), à tout instant le droit des personnes rencontre les grands pr[...]Livre
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Frédéric ARBELLOT | Paris : Dalloz | 2012Les tutelles sont l'ensemble des règles tendant à assurer la protection judiciaire des mineurs et de certains majeurs, des règles qui, toutes, laissent une large place au pouvoir d'appréciation d'un juge spécifique, le juge des tutelles. Cette t[...]Livre
Une des finalités de ce Cahier juridique : inciter les mineur·e·s isolé·e·s, mais surtout les personnes qui les aident, à faire valoir leurs droits. Lensemble de leur parcours en France, depuis leur entrée sur le territoire jusquà la régularis[...]Livre
Les droits des enfants et adolescents, comme leurs obligations sont souvent méconnus, parfois ignorés. Le Code junior a pour but de mieux faire connaître aux jeunes âgés de moins de 18 ans mais aussi à leurs parents ces règles et leur applic[...]