Titre : | Les prestations familiales. |
Auteurs : | Lisiane FRICOTTE |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Paris : ASH, 2014 |
Importance : | 128 p. |
Index. décimale : | 362.82 (Familles) |
Catégories : |
[Prisme] EDUCATION [Prisme] HANDICAP [Prisme] MODE DE GARDE [Prisme] ISOLEMENT [Prisme] CAF [Prisme] DROIT [Prisme] ACCUEIL [Prisme] ACTION SOCIALE [Prisme] ENFANT [Prisme] PRESTATION FAMILIALE [Prisme] MALADIE [Prisme] ALLOCATION FAMILIALE [Prisme] CONTENTIEUX |
Résumé : | Au sommaire de ce numéro qui fait le point sur les prestations de la "branche famille" de la sécurité sociale :/* Introduction (à noter, un tableau "les grandes dates de la branche famille" en p. 11)/* Chap. 1 - Les dispositions communes : Les conditions générales - Le versement./* Chap. 2 - L'accueil et la garde des jeunes enfants : La prime à la naissance ou à l'adoption - L'allocation de base - Le complément de libre choix d'activité ou prestation partagée d'éducation - Le complément de libre choix du mode de garde./* Chap. 3 - L'entretien et l'éducation : Les allocations familiales - Le complément familial - L'allocation de rentrée scolaire./* Chap. 4 - le handicap et la maladie : L'allocation journalière de présence parentale - L'allocation d'éducation de l'enfant handicapé./* Chap. 5 - L'isolement : L'allocation de soutien familial - La majoration pour isolement./* Chap. 6 : Pouvoirs des caisses et recours contentieux : le régime juridique des prestations - Le contrôle et le contentieux./* Annexes : montants et plafonds des prestations familiales au 01/04/2014 - les règles de cumul des prestations - Récapitulatif des dates d'application des nouvelles mesures. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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IRTS103580 | 362.82 FRI | [Livre] | CRD IRTS Normandie-Caen | [Travail social] | Disponible |