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La Lettre du cadre territorial
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Depuis la modification en juin 2000 du décret du 10 juin 1985, beaucoup de collectivités territoriales ont pris conscience de leurs obligations en matière de prévention en hygiène et sécurité du/travail : elles ont nommé des ACMO et des ACFI, se[...]Livre
Cet ouvrage rappelle dans un premier temps aux non-juristes les bases du droit. Il détaille ensuite les grands principes de la propriété intellectuelle et leur application en milieu territorial, avec/notamment un passage très important consacré [...]Livre
Véritable outil au service de porteurs de projets dans le domaine du développement culturel, cet ouvrage décrit le paysage culturel public actuel, ses acteurs et ses domaines d'intervention.Livre
Des années 80 jusqu'en 1995, la communication des collectivités territoriales était marquée par la démarche "marketing". Le début du XXIe siècle marque le glissement progressif et sans doute irréversible vers une communication "citoyenne". Tout [...]Livre
La délinquance des mineurs, et pas seulement dans les zones sensibles, est au coeur des politiques de sécurité. L'ordonnance du 2 février 1945 vient d'ailleurs d'être modifiée par la loi du 9 septembre 2002 pour prendre en compte cette évolution[...]Livre
Dossier réalisé par l'Agence régionale de l'environnement de Haute-Normandie où plusieurs expériences sont présentées.